Chasse
Arrêté fixant l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Doubs
Source : Direction départementale des territoires du Doubs
Date de parution: le 22 mai 2024 – Format: PDF – Taille: 550k
Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD)
Source : Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Date de parution: le 03 août 2023 – Format: PDF – Taille: 230 ko
Arrêté portant modification du zonage et de la période de validité de l’arrêté fixant des mesures de préservation du renard dans le cadre de la lutte contre le campagnol terrestre
Source : Direction départementale des territoires du Doubs
Date de parution : le 24 mai 2024 – Format: PDF – Taille: 370 ko
Pêche
Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs pour l’année 2024.
Source: Direction départementale des territoires du Doubs
Date de parution: le 04 décembre 2023 – Format: PDF – Taille: 1,5 Mo
Incendie
Arrêté portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels dans le Doubs.
Source: Direction départementale des territoires du Doubs
Date de parution: le 19 juillet 2023 – Format: PDF – Taille: 1,7 Mo
Haies
Plaquette sur la gestion des haies en agriculture dans le Doubs.
Source: Direction départementale des territoires du Doubs
Date de parution: le 20 mars 2024 – Format: PDF – Taille: 655 Ko